Marque enregistrée - Marque en vigueur

FASHION HYBRID
FCA France

Numéro de dépôt :
4611440
Date de dépôt :
03/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2030
FASHION HYBRID de FCA France

Présentation de la marque FASHION HYBRID

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2020 par FCA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FASHION HYBRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est FCA France domicilié(e) 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque FASHION HYBRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASHION HYBRID arrivera à expiration en date du 3 janvier 2030.

FCA France a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA , PLUS LIBRE QUE JAMAIS


FCA France - 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules automobiles et d`accessoires de véhicules automobiles ; regroupement pour le compte de tiers à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules automobiles, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.